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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Collection Maison
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AcousticArt
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AcousticArt
Collection Maison, sarl

Numéro de dépôt :
4020828
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
AcousticArt de Collection Maison

Présentation de la marque AcousticArt

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Collection Maison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AcousticArt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Collection Maison domicilié(e) 3b rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 888 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Collection Maison domicilié(e) 3b rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France.

La marque AcousticArt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AcousticArt est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Collection Maison a également déposé les autres marques suivantes : AUDIOACOUSTICART ARIELLE D. DESIGN , ON M


Collection Maison, sarl - 3b rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France - SIREN 444888366


Collection Maison - 3b rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Photographies ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.